Jurisprudence et preuve en AT-MP : Les clés pour protéger votre entreprise en 2025

Jurisprudence et preuve en AT-MP : Les clés pour protéger votre entreprise en 2025

Temps de lecture : Environ 8-10 minutes La gestion des Accidents du Travail (AT) et des Maladies Professionnelles (MP) représente un défi constant et majeur pour toute entreprise. Au-delà des simples démarches administratives, c’est la question cruciale de la preuve qui scelle les obligations financières et juridiques de l’employeur. La jurisprudence en matière d’AT-MP, notamment […]

AT-MP : Clarification des Évolutions Jurisprudentielles (2023-2025)

AT-MP : Les 3 revirements de jurisprudence qui bouleversent la pratique en 2025

(Temps de lecture : 8-10 minutes) La jurisprudence en matière d’accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP) évolue, avec des conséquences majeures pour les entreprises, les avocats et les experts. Entre 2023 et 2025, la Cour de cassation a rendu plusieurs décisions clés qui redéfinissent la réparation des victimes, la gestion des arrêts de travail […]