AT psychologique : le guide des jurisprudences contradictoires pour mieux vous défendre
Temps de lecture estimé : 7 minutes Aborder la question de l’AT psychologique et de ses jurisprudences est une étape décisive pour tout employeur. En effet, ces dossiers sont de plus en plus fréquents, souvent complexes et leurs contours restent flous. Il est donc stratégique de bien comprendre leurs mécanismes et leurs enjeux. Ce guide […]
Taux d’IPP : Comment est-il calculé et comment contester son évaluation ?
Temps de lecture estimé : 7 minutes La CPAM notifie le Taux d’Incapacité Permanente Partielle (IPP) après la consolidation d’un AT/MP. Cette étape est décisive. En effet, ce taux détermine le montant de la rente et impacte durablement la tarification de votre entreprise. Par conséquent, comprendre son calcul et ses voies de contestation représente un […]
Inopposabilité et Faute Inexcusable : Pourquoi l’Arrêt du 26 juin 2025 Change Tout
(Temps de lecture estimé : 4 minutes) Pendant des années, la stratégie de défense face à une accusation de faute inexcusable reposait sur un pilier solide : l’inopposabilité. Obtenir l’inopposabilité d’une décision de prise en charge AT/MP pour un vice de procédure annulait l’impact sur le taux de cotisation et créait un bouclier financier. Cette […]
Faute inexcusable employeur : Stratégies de défense et prévention
Temps de lecture : environ 13 minutes La reconnaissance d’une faute inexcusable de l’employeur (FIE) suite à un accident du travail (AT) ou une maladie professionnelle (MP) est l’une des préoccupations majeures pour toute entreprise en France. Ses conséquences peuvent être dévastatrices, tant sur le plan financier que pour la réputation. Comprendre les mécanismes de […]
Accident du Travail & Maladie Professionnelle : L’ impact colossal sur la rentabilité de votre entreprise
Temps de lecture estimé : 6 minutes Pour de nombreux dirigeants, les accidents du travail (AT) et les maladies professionnelles (MP) sont souvent perçus comme un drame humain et une simple formalité administrative auprès de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM). Or, l’impact financier direct et indirect sur la rentabilité de l’entreprise est fréquemment colossal […]
Ce « Virus Silencieux » qui coûte cher : Agir face aux Risques Psychosociaux en entreprise
Temps de lecture : environ 7 minutes Les entreprises modernes sont confrontées à un enjeu majeur : les risques psychosociaux (RPS). Ces « virus silencieux » peuvent avoir des conséquences dévastatrices sur la santé des employés et la productivité globale de l’entreprise. Selon diverses études, les RPS représentent un coût significatif pour les organisations. Il est donc […]
Plafond de Verre et Santé au Travail : Les Nouvelles Obligations des Employeurs en 2025
En 2025, les règles de santé au travail vont changer. Elles mettront un grand point d’attention sur la santé mentale des femmes. Le plafond de verre est un problème majeur pour les femmes dans leur carrière. Les nouvelles lois visent à égaliser les chances et à améliorer le travail. Les employeurs doivent maintenant aider la […]