Précontentieux AT/MP : Le guide des 7 actions préventives
Temps de lecture estimé : 6 minutes Chaque dossier d’accident du travail ou de maladie professionnelle (AT/MP) non maîtrisé érode votre performance financière et expose votre entreprise à des risques juridiques. La gestion subie n’est pas une option. Cet article détaille un plan d’action en 7 points, de la mise en place d’un protocole interne […]
Faute Inexcusable de l’Employeur : Le Guide de Défense Stratégique
Temps de lecture estimé : 7 minutes La faute inexcusable de l’employeur (FIE) est une notion juridique cruciale qui représente une préoccupation majeure pour toute entreprise suite à un accident du travail ou une maladie professionnelle. En effet, loin d’une simple négligence, cette faute constitue un manquement grave à votre obligation de sécurité. Les conséquences, […]
Reconnaissance AT-MP : les 5 erreurs qui coûtent cher aux employeurs
Temps de lecture : 12 minutes La notification d’une décision de reconnaissance d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle (AT-MP) par la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) est souvent perçue par l’employeur comme une fatalité. L’impact sur le taux de cotisation, l’organisation de l’entreprise et la marque employeur est immédiat. De nombreuses erreurs, souvent […]
Faute inexcusable employeur : Stratégies de défense et prévention
Temps de lecture : environ 13 minutes La reconnaissance d’une faute inexcusable de l’employeur (FIE) suite à un accident du travail (AT) ou une maladie professionnelle (MP) est l’une des préoccupations majeures pour toute entreprise en France. Ses conséquences peuvent être dévastatrices, tant sur le plan financier que pour la réputation. Comprendre les mécanismes de […]
Déclaration AT/MP : Le piège des déclarations
Temps de lecture : environ 10 minutes La survenue d’un accident du travail (AT) ou la reconnaissance d’une maladie professionnelle (MP) n’est jamais une situation anodine pour votre entreprise. Au-delà de l’impact humain, les conséquences financières et juridiques peuvent être considérables : hausse de votre taux de cotisation AT/MP, engagement potentiel de votre responsabilité, et […]